Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACH FLOWER REMEDIES
Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1393950
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2027

Présentation de la marque BACH FLOWER REMEDIES

Déposée le 13 février 1987 par la société étrangère Bach Flower Remedies Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACH FLOWER REMEDIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Bach Flower Remedies Limited domicilié(e) Nelsons House, 83 Parkside, Wimbledon, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BACH FLOWER REMEDIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACH FLOWER REMEDIES arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Bach Flower Remedies Limited a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DE BACH ORIGINAL , Bach , RR ORIGINAL , ELIXIRS DE BACH , FLEURS DE BACH , RESCUE NUIT , RESCUE REMEDY , Bach , RESCUE , BACH ORIGINAL


Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique - Nelsons House, 83 Parkside, Wimbledon, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328288 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation n°2081129 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175804 - Publication au BOPI 1994-09-05

Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°390808 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 5 septembre 2005 - Pourvoi en cassation n°419738 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription - Transmission de propriété n°45547 - Publication au BOPI

Inscription le 4 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457167 - Publication au BOPI 2007-07-04

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637212 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.